L'achat des œuvres
BLEU, la galerie propose à l'achat l'ensemble
de son fonds d'œuvres, qu'elles soient présentes dans la galerie ou
dans
ses réserves.
Les œuvres sont systématiquement accompagnées d'un certificat attestant
leur authenticité car la galerie ne commercialise que des originaux ou
des tirages limités pour les photographies d'art.
Plusieurs dispositifs fiscaux
favorisent sous certaines conditions le
soutien des artistes contemporains.
Par exemple, les œuvres d'art ne sont pas assujetties
à l'impôt de solidarité sur la
fortune (ISF) et les montants consacrés à l'acquisition de ces œuvres
ne sont pas imposables. De même, sous certaines conditions, les
entreprises peuvent déduire sur 5 ans le coût d'acquisition des œuvres
d'art de leur résultat imposable (cf. articles 238bis et 238bis AB du CGI) .
Par ailleurs, en cas de revente ultérieure, les plus-values sont
exonérées au-delà de 22 années.
Enfin, dans les successions, les œuvres d'art peuvent entrer sous
certaines conditions dans la catégorie des
biens "meubles meublants" et peuvent être intégrées dans le forfait de
5 ‰. Elles peuvent autrement servir dans le cadre d'une dation.
Les offres de location avec option d'achat (LOA)
BLEU, la galerie propose plusieurs types de location qui relèvent de solutions douces de financement :
- location avec engagement de durée de 7 mois et option
d'achat (LOA7),
- location avec engagement de durée de 17 mois et option
d'achat (LOA17).
Le principe est de louer l'œuvre désirée jusqu'à ce que le montant
cumulé des loyers atteigne quasiment la valeur de celle-ci. L'option
d'achat peut alors être levée à très faible coût supplémentaire (voir
ci-dessous)...
Les tarifs dépendent de la valeur de l’œuvre et
de la durée de location :
-
le loyer mensuel est de 10% de son prix public pour LOA7 ou de
5% pour une LOA17,
- le coût de l'option d'achat représente 10% pour une LOA7 ou 20% pour
une LOA17. Cette option d'achat s'ajoute au prix public de l'œuvre dans le décompte final qui met en balance la valeur d'achat de l'œuvre et les montants de loyers déjà versés.
De manière traditionnelle et pour éviter tout
litige en cas de dégradation, un état contradictoire de l'œuvre sera
établi aux
moments de la mise à disposition et de l'éventuelle restitution. De même, un
dépôt de garantie d'un montant égal à 30% prix public de l'œuvre sera
encaissé au début de la location.
Celui-ci sera restitué en fin de location si aucune dégradation n'a
été constatée et que l'option d'achat n'est pas levée. En cas d'achat
de l'œuvre, il pourra participer à lever
l'option d'achat.
Lorsque l'option
d'achat est levée, l'utilisation du dépôt de garantie (déjà encaissé en
début de location) permet alors de minimiser les versements finaux qui représentent la valeur d'un loyer supplémentaire.
Avant toute location, la galerie prépare une simulation qui donne une
vision complète sur le plan financier. N'hésitez pas à la demander.
Exemples
Pour une œuvre d'une valeur de 1.000 euros (TTC) :
LOA17 :
- le loyer d'une location avec engagement de durée minimale de 17 mois est de 50 euros (TTC) par mois,
- le dépôt de garantie s'élève à 300 euros (TTC). Il est encaissé et restitué en fin de location si l'option d'achat n'est pas levée ; il est intégré dans les loyers versés en cas de levée de l'option d'achat,
- le coût de l'option d'achat représente 200 euros (TTC) et le reliquat d'achat, 17ème versement qui acte la vente, s'élève à 50 euros (TTC) ! = 1.000 (valeur de l'œuvre) + 200 (option d'achat) - 17*50 (les loyers) - 300 (dépôt de garantie)
LOA7 :
- le loyer d'une location avec engagement de durée minimale de 7 mois est de 100 euros (TTC) mensuels,
- le dépôt de garantie s'élève à 300 euros (TTC). Il est encaissé et restitué en fin de location si l'option d'achat n'est pas levée ; il est intégré dans les loyers versés en cas de levée de l'option d'achat,
- le coût de l'option d'achat représente 100 euros (TTC) et le reliquat d'achat, 10ème versement qui acte la vente représente 100 euros (TTC) ! = 1.000 (valeur de l'œuvre) + 100 (option d'achat) - 7*100 (les loyers) - 300 (dépôt de garantie)
Pour les entreprises ou les professions libérales non BNC, outre la reprise de la TVA (20%), les loyers sont éligibles aux dispositifs fiscaux de déductions prévus par les articles 238bis et 238bis AB
du Code Général des Impôts (CGI) pour l'aménagement des lieux de travail ce qui permet de réaliser in fine une économie nette entre 20 et 30% du coût d'une œuvre et représente un intérêt comptable tout au long de la location.
N'hésitez pas à nous parler de vos projets...
Nous pourrons réaliser avec vous une simulation.
Voici ce qu'une de nos clientes nous a envoyé
alors que sa location arrivait à son échéance finale :
Les services
BLEU, la galerie propose également :
- des conseils d'esthétique et d'agencement en fonction des locaux et
de l'environnement dans lesquels les œuvres seront exposées,
- la commande de certaines œuvres, uniquement dans la mesure où les
artistes concernés travaillent effectivement sur commande,
- le transport ou l'expédition des œuvres jusqu'à leur lieu
d'exposition (sous réserve que les œuvres puissent être confiées sans
risque à un tiers transporteur),
- l'accrochage des œuvres selon les consignes du client.
Ces services font l'objet de devis particuliers.
Voici un exemple de colis pour l'expédition d'une toile :
Propriété des œuvres
Tant qu'elles n'ont pas été vendues, les
œuvres appartiennent aux artistes ou à la galerie en pleine propriété.
BLEU, la galerie possède un mandat des artistes pour louer ou vendre en
leur nom les œuvres proposées.
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